Responsabilité pénale dans l’entreprise

Fernand Chappuis et Georges Monticelli, 33 pages, 2018

L’entreprise et ses dirigeants sont habitués à la problématique de la responsabilité, notamment de la responsabilité civile.

Cette responsabilité n’est pas la seule, elle s’accompagne de la responsabilité pénale. Ici, les dirigeants de l’entreprise, voire l’entreprise elle-même, peuvent être recherchés, sur le plan pénal, en relation avec l’accomplissement de tâches par des travailleurs.

Cette responsabilité pénale vaut pour les actions (comportements actifs) comme pour les omissions (comportements passifs).

L’adage selon lequel il n’y a que ceux qui ne font rien qui ne se trompent pas n’est donc pas forcément exact dans cette matière.

Cette thématique connaîtra peut-être un assez bel avenir, à la joie ou au désespoir des personnes concernées. Ceci rend d’autant plus nécessaire d’accorder une attention particulière aux mesures préventives.

Publication également disponible en ligne.

Version imprimée

Prix membre CHF 18
Prix non membre CHF 18
TVA 2.5 %

Ces contenus peuvent vous intéresser

Cessation de l’activité indépendante – Principes d’imposition

Cessation de l’activité indépendante – Principes d’imposition

Ouvrage

A certaines conditions, l’imposition de ce bénéfice de liquidation peut être allégée. La présente brochure expose, dans les grandes lignes, les conditions et modalités d’application de cet...

Lire plus
Conformité au droit de la concurrence

Conformité au droit de la concurrence

Ouvrage

Cet ouvrage présente de manière simple les différents risques et pièges à éviter, et les moyens pour y s’en prémunir. Il présente les bases juridiques du droit de la concurrence de manière claire,...

Lire plus
Le droit du travail au quotidien

Le droit du travail au quotidien

Contrat, salaire, assurances, retrouvez tous les thèmes qui animent votre quotidien, illustrés et expliqués de manière concrète dans notre nouvel ouvrage de référence en droit suisse du travail.

Lire plus