Responsabilité pénale dans l’entreprise

Fernand Chappuis et Georges Monticelli, 33 pages, 2018

L’entreprise et ses dirigeants sont habitués à la problématique de la responsabilité, notamment de la responsabilité civile.

Cette responsabilité n’est pas la seule, elle s’accompagne de la responsabilité pénale. Ici, les dirigeants de l’entreprise, voire l’entreprise elle-même, peuvent être recherchés, sur le plan pénal, en relation avec l’accomplissement de tâches par des travailleurs.

Cette responsabilité pénale vaut pour les actions (comportements actifs) comme pour les omissions (comportements passifs).

L’adage selon lequel il n’y a que ceux qui ne font rien qui ne se trompent pas n’est donc pas forcément exact dans cette matière.

Cette thématique connaîtra peut-être un assez bel avenir, à la joie ou au désespoir des personnes concernées. Ceci rend d’autant plus nécessaire d’accorder une attention particulière aux mesures préventives.

Publication également disponible en ligne.

Version imprimée

Prix membre CHF 18
Prix non membre CHF 18
TVA 2.5 %

Ces contenus peuvent vous intéresser

Guide de la transmission d'entreprise

Guide de la transmission d'entreprise

Ouvrage

La vocation de ce guide est d’expliquer toutes les étapes de la transmission et de la reprise d’une entreprise de manière exhaustive, précise et légale tant aux cédants qu’aux repreneurs.

Lire plus
Guide du créateur d'entreprise

Guide du créateur d'entreprise

Informations pratiques sur les principaux aspects de la création d’entreprise dans le canton de Genève. Publication en ligne uniquement.

Lire plus
Conformité au droit de la concurrence

Conformité au droit de la concurrence

Ouvrage

Cet ouvrage présente de manière simple les différents risques et pièges à éviter, et les moyens pour y s’en prémunir. Il présente les bases juridiques du droit de la concurrence de manière claire,...

Lire plus